Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE SEVRES
SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX-SEVRES

Numéro de dépôt :
1631410
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
26/04/2000
VAL DE SEVRES de SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX-SEVRES

Présentation de la marque VAL DE SEVRES

Déposée le 26 avril 1990 par SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX-SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « VAL DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX-SEVRES, domicilié(e) Chemin du Lineau, 79250 LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEINDREAU - France.

La marque VAL DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SEVRES est expirée depuis le 26 avril 2000.

SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX-SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : EPIGRIN , SAINT SEVRIEN


SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX-SEVRES - Chemin du Lineau, 79250 LES AUBIERS - France


GEINDREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

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